Organiser un évènement

Obligations et cadre légal

Formation | Pratique artistique

Le spectacle vivant est régi par une réglementation spécifique qu’il est nécessaire de connaître lorsqu’on organise des spectacles, même occasionnellement. De la planification du projet à sa réalisation, ce rendez-vous info revient sur les étapes clés et les obligations légales à respecter pour organiser un événement en toute sérénité.

PROGRAMME

  • Cadre réglementaire, licence d’entrepreneur de spectacles
  • Droit du travail et responsabilité de l’organisation : rémunération des artistes et technicien·nes, intermittence, Guso, contrat, présomption de salariat, cas des artistes amateur·es 
  • Bénévolat associatif, remboursement de frais, cadre légal d’une association
  • Autorisations, billetterie, accueil du public, sécurité, assurances
  • Débit de boissons, restauration
  • Droits d’auteur et autres taxes 

FORMATEUR

Jérémy Frère a été administrateur du festival Au Foin de la Rue et est actuellement administrateur de production au festival de l’Épau.  


PUBLIC

Associations organisatrices de spectacles (concerts, festivals, théâtre, etc.), groupes de musiques actuelles, ensembles instrumentaux et vocaux, troupes de théâtre, établissements d’enseignement artistique, etc.

Prérequis : aucun.